Recherche
Accueil
Vos démarches
La Nièvre
Les services de l'Etat
Les politiques publiques
Publications
Plan du site
Plan du site
Accueil
Toute l'actualité
Vous êtes
Vos démarches
Particuliers
Identité, étrangers et citoyenneté
Cartes d'identité
Passeports
Immigration
Naturalisations
Inscriptions sur les listes électorales
Impôts
Véhicules
Permis de conduire
Immatriculations des véhicules
Mini-motos et quads
Verbalisations indues suite aux cessions de véhicule entre particuliers
Le procès verbal électronique
Travail, emploi et formation
Environnement, urbanisme, logement et bâtiments durables
Droit d'accès à l'information relative à l'environnement
Permis de construire et autorisations d'urbanisme
Informations acquéreurs et locataires
Droit au logement opposable
Prévention des expulsions
Aides aux propriétaires
Bâtiments durables
Planification
Enfance, jeunesse et activités socioculturelles
Formations à l'animation socioculturelle
BAFA
Programme Envie d'Agir
Sports
Formations à l'animation sportive
Formations au sauvetage et au secourisme
Coupons sport
Activités réglementées
Gardes particuliers
Armes
Chiens dangereux
Chasse
Pêche
Anciens combattants
Litiges et plaintes
Saisir la CADA et le délégué du Médiateur de la République
Stop aux violences faites aux femmes
3977 : un numéro national contre la maltraitance des personnes âgées et handicapées
Signaler une escroquerie sur Internet
En cas de litige avec un professionnel
Alerte en cas d'urgence sur un produit de consommation
Renseignements sur le droit du travail
Distinctions honorifiques et médailles
Ordre National de la Légion d'Honneur
Ordre National du Mérite
Ordre des Palmes Académiques
Ordre des Arts et des Lettres
Ordre du Mérite Agricole
Médaille d'honneur du travail
Médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales
Médaille de la famille
Médaille de la jeunesse et sports
Médaille d'honneur agricole
Médaille du Tourisme
L'initiative citoyenne
Récompenses honorifiques pour actes de courage et de dévouement
Médaille d'honneur des sapeurs-pompiers
Médaille d'honneur de la police nationale
Professionnels
Entreprises et commerces
Aides aux entreprises
INSEE - espace dédié aux entreprises
Médiation du crédit
Soldes
Débits de boissons
Aménagement commercial
Agents immobiliers
Brocanteurs ou revendeurs d'objets mobiliers
Taxis
Transport de personnes à titre onéreux par véhicules motorisés à 2 ou 3 roues
Sécurité privée et vidéoprotection
Exportations de denrées animales et produits végétaux
Lutte contre le para-commercialisme
Lutte contre la contrefaçon
Agriculteurs
Professionnels de l'alimentation et du monde animal
Véterinaires sanitaires
Opérateurs commerciaux et structure professionnelle en filière d'animaux de rente
Profesionnels de l'alimentation et de la filière des sous-produits animaux
Eleveurs d'animaux
Travail et emploi
Impôts
Environnement
Droit d'accès à l'information relative à l'environnement
Sécurité et loyauté des produits et des services
Sécurité des produits alimentaires
Sécurité des produits industriels et des services
Déclaration de toxi-infection alimentaire collective (TIAC)
Signalement d'un produit défectueux ou dangereux
Accueils collectifs de mineurs
Réforme des visites médicales des candidats au permis de conduire et des conducteurs
Associations
Créer une association
Les différents types d'associations
Création, modification et dissolution
Faire vivre une association
Annuaire des associations de la Nièvre
Formation des bénévoles
Demande de subventions
Campagne 2011 du Conseil de Développement de la Vie Associative (CDVA)
Demande d'agrément sport
Demande de subvention au titre du CNDS
Coupons sport
Agrément de jeunesse et d'éducation populaire
Accueils collectifs de mineurs
Manifestations sportives
Débits de boissons temporaires
Loteries et tombolas
Dépôt administratif - Dépôt légal
Collectivités locales
Intercommunalité
Contrôle de légalité
ACTES
Commande publique
Budgets
Urbanisme
Dotations et subventions de l'Etat
Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
Finances locales
Fonction publique territoriale
Activités réglementées
Accueils collectifs de mineurs
Equipements sportifs
Etablissements d'activités physiques et sportives
Publicité des aides accordées aux associations et aux fondations
Dépôt administratif - Dépôt légal
Carte d'identité de maire et d'adjoint
Anciens combattants
Sécurité
Vidéo-protection
Etablissements recevant du public (ERP)
Commissions de sécurité
Plans communaux de sauvegarde
Informations acquéreurs locataires
Reconnaissance de catastrophe naturelle
Permis de construire et autorisations d'urbanisme
Distinctions honorifiques
Médaille d'honneur régionale, départementale et communale
Honorariat d'un maire
Les autres distinctions honorifiques
Archives Départementales
Connaissance des territoires
Les activités de collecte entre l'INSEE et les collectivités
La Nièvre
Données générales
Géographie
Histoire
Démographie
Economie
Résultats électoraux
Organisation territoriale
Arrondissements
Circonscriptions
Cantons
Pays
Etablissements publics de coopération intercommunale
Communes
Les élus
La Présidentielle 2012 dans la Nièvre
Députés
Sénateurs
Députés européens
Conseillers régionaux
Conseillers généraux
Présidents d'établissements publics de coopération intercommunale
Maires
Les services de l'Etat
La Préfecture et les Sous-préfectures
Le préfet et ses collaborateurs
Missions
Organisation
Contacts - horaires
À votre écoute
Demande de subvention FIPD
Les forces de Police et de Gendarmerie
Missions
Organisation
Contacts
Nouvelle carte de police
La Direction Départementale des Territoires
Missions
Organisation
Contacts
La Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations
Missions
Organisation
Contacts
Inauguration des locaux de la DDCSPP
Le Service Civique
Les Médailles de la Jeunesse et des Sports
Accueils collectifs de mineurs: le guide des recommandations 2012
La Direction Départementale des Finances Publiques
Missions
Organisation
Contacts
La Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale
Missions
Organisation
Contacts
L'Unité Territoriale de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi
Missions
Organisation
Contacts
L'Unité Territoriale de la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement
Missions
Contacts
Pot d'Accueil du 31 janvier 2011
Le Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine
Missions
Contacts
La Délégation Territoriale de l'Agence Régionale de Santé
Missions
Organisation
Contacts
Plan des administrations à Nevers
Les politiques publiques
La lettre des services de l'Etat
La réforme de l'Etat
Découvrez la nouvelle organisation des services de l'Etat dans la Nièvre
La politique immobilière de l'Etat dans la Nièvre
Sécurité civile
Les risques majeurs
Comptes rendus des CLIC pour les établissements classés SEVESO
Prévenir les intoxications au monoxyde de carbone
Prévenir des risques liés aux noyades
La prévention des risques inondations
Le service départemental d'incendie et de secours (SDIS)
Sécurité publique
La délinquance : bilan de l'année 2011
Le Plan Seniors
L'opération tranquillité vacances
La convention "alerte-commerces"
Sécurité routière et éducation routière
Actualités
Actualités nationales
Action de sécurité routière en direction des seniors
Télécharger le guide de prise en compte des deux roues motorisés
Coordination Sécurité Routière
Observatoire - Accidentologie
Education Routière
Contacts
Economie et emploi
Conjoncture économique
Emploi et formation professionnelle
La situation de l'emploi
Les mesures en faveur de l'emploi
Accompagnement des mutations économiques
Le plan local de redynamisation de Fourchambault-Garchizy
Le Plan local de redynamisation de Château-Chinon
Régulation concurrentielle des marchés
La politique européenne
Campagne de communication sur l'action de l'Europe en Bourgogne du 28 mars au 11 avril 2011
Le FEDER
Le FEADER
Le FSE
Développement durable
Aménagement du territoire
Inauguration de la mise à 2x2 voies de la RN7 sur les sections Nevers sud Magny-cours et déviation de Moiry
Projet de LGV : une réunion d'information et d'échanges à Nevers
Le transfert du parc de l'équipement au conseil général
La politique des transports
Les assises des territoires ruraux
Agriculture
Recensement agricole 2010 : une photographie précise de l'agriculture française
Agreste : la statistique agricole
Politique de l'eau et environnement
NATURA 2000
Le site des anciennes usines Lambiotte
La mission inter-services de l'eau et de la nature
Cadre réglementaire de la politique de l'eau, des milieux aquatiques et de la nature
La politique de l'eau, des milieux aquatiques et de la nature
Cartographie des cours d'eau du bassin de la Nièvre
Forages et prélèvements
L'assainissement non collectif
Cohésion sociale
Travail et relations sociales
Loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites
Egalité des chances et lutte contre les discriminations
La commission départementale pour la promotion de l'égalité des chances et de la citoyenneté
Politique de la ville
Le délégué du préfet
L'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)
Le Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) de l'agglomération de Nevers
Le Dispositif de Réussite Educative (DRE)
Le Plan Local pour l'Insertion par l'Emploi (PLIE)
Le dispositif Ville, Vie, Vacances (VVV)
Politique sociale du logement
Mise en oeuvre du plan départemental d'hébergement d'urgence
Le service intégré d'accueil et d'orientation (SIAO)
Sports
Activités socioculturelles
Politique en faveur des jeunes
Le Service Civique
Vie associative
Droits des femmes
Identité nationale
Les cérémonies d'accueil dans la citoyenneté
Protection des populations
Opération Interministérielle Vacances 2010
Aide aux victimes
Santé publique
Le site de l'ex-DRASS et des ex-DDASS de Bourgogne
Le site de l'ARS de Bourgogne
Education et culture
Education
Culture
La direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
Le contrôle scientifique et technique sur les archives publiques
Défense et mémoire
Le service départemental de l'ONACVG
Collecte du Bleuet de France du 2 au 8 mai
Mémoire combattante
Cérémonies
Journée nationale d'hommage aux "morts pour la France" pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de Tunisie
Cérémonie du 11 novembre
Journée Nationale d'Hommage aux Harkis
Journée nationale en mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat français et d'hommage aux "Justes" de France
Journée nationale de commémoration de l'appel du général de Gaulle le 18 juin 1940
Journée nationale d'hommages aux "Morts pour la France" en Indochine
Journée nationale des mémoires de la traite négrière, de l'esclavage et de leurs abolitions
Journée nationale de commémoration de la victoire du 8 mai 1945
Journée nationale du souvenir de la déportation
Centenaire 14-18
Le rapport Zimet
Choeur d'enfants Capriccio
Contacts
Labellisation des projets
Groupes de travail
Publications
Recueil des actes administratifs
A partir de juillet 2009
Avant juillet 2009
Année 2009
Année 2008
Année 2007
Année 2006
Année 2005
Année 2004
Année 2003
Enquêtes et Marchés publics
Enquêtes publiques
Marchés publics
Autres publications obligatoires
Récépissés - Déclaration loi sur l'eau
Liste des journaux habilités à publier les annonces judiciaires et légales
Etat des zones de développement de l'éolien
Agréments
Consultation du public : arrêté relatif à des modes de pêche sur les lacs des Settons, Saint-Agnan et Chaumeçon
Consultation du public : arrêté relatif à l'évaluation des incidents Natura 2000
Consultation publique du plan régional de l’agriculture durable (PRAD)
Consultation du public : autorisation de pêche nocturne de la carpe
Consultation du public : autorisation de pêche nocturne de la carpe (Loire à DECIZE & Lac de SAINT-AGNAN)
Consultation du public: arrêtés chasse 2013-2014
Consultation du publique: avenant au schéma départemental de gestion cynégétique
Arrêté sternes
L'Etat recrute
Métiers et concours de la fonction publique d'Etat
PACTE : Parcours d'Accès aux Carrières de la Fonction Publique
Allocation pour la diversité dans la fonction publique
Bourse interministérielle de l'emploi public
Rapport des services de l'Etat
Bas de page
Mentions légales
Plan du site