Recherche
Accueil
Vos démarches
La Nièvre
Les services de l'Etat
Les politiques publiques
Publications
Vos démarches
Professionnels
Agriculteurs
mise à jour le 14 mai 2012
Vous êtes agriculteur et souhaitez effectuer vos démarches en ligne, télécharger des formulaires ou nous contacter.
Rendez-vous sur le site de la
Direction départementale des territoires de la Nièvre
Le brûlage des déchets verts agricoles :
Consultez :
l'arrêté du 17 octobre 1991 portant mesures de protection contre les incendies de forêt
l'arrêté du 10 mai 2012 autorisant le brûlage à l'air libre des résidus issus de la taille des haies situées sur les exploitations agricoles et des végétaux faisant l'objet d'interventions forestières
Entreprises et commerces
Agriculteurs
Professionnels de l'alimentation et du monde animal
Travail et emploi
Impôts
Environnement
Sécurité et loyauté des produits et des services
Accueils collectifs de mineurs